Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TROPHEES MATIERE GRISE
Centre Régional d'Innovation et de Transfert de Technologie Basse-Normandie Cotentin

Numéro de dépôt :
92448475
Date de dépôt :
30/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2002

Présentation de la marque LES TROPHEES MATIERE GRISE

Déposée le 30 décembre 1992 par la société Centre Régional d'Innovation et de Transfert de Technologie Basse-Normandie Cotentin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TROPHEES MATIERE GRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la société Centre Régional d'Innovation et de Transfert de Technologie Basse-Normandie Cotentin domicilié(e) Département d'IUT - BP 6 - rue Max Pol Fouchet, 50130 OCTEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 349 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean SAVRE CRITT BNC - France.

La marque LES TROPHEES MATIERE GRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TROPHEES MATIERE GRISE est expirée depuis le 30 décembre 2002.

Centre Régional d'Innovation et de Transfert de Technologie Basse-Normandie Cotentin a également déposé les autres marques suivantes : MATIERE GRISE , NEOTIA , PRODUIRE PROPRE , Fou d'


Centre Régional d'Innovation et de Transfert de Technologie Basse-Normandie Cotentin - Département d'IUT - BP 6 - rue Max Pol Fouchet, 50130 OCTEVILLE - France - SIREN 341349884


Monsieur Jean SAVRE CRITT BNC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-24

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

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